Certificat international de vaccination ou de prophylaxie
Carnet de 16 pages sur papier jaune Modèle conforme aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)
Registre relatif à l'analyse des risques liés à l'hygiène et la sécurité au travail
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Le registre d'hygiène et sécurité R.HS répond aux exigences
. des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT
. de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique
. du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture.
Références techniques :
Format : A4
Nombre de pages :32
Guillard Publication
Certificat international de vaccination ou de prophylaxie
Carnet de 16 pages sur papier jaune Modèle conforme aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)
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Annexe au Cerfa de la demande de logement social
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