Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Certificat Médical - Demande particulière en cas de coupure de courant électrique
Livraison offerte dès 99€ d'achat
Cerfa 10402*02
Le certificat médical suite à une demande d'information particulière en cas de coupure de courant éléctrique est disponible sous le Cerfa n°10402*02. Il est également en lien avec le Cerfa n°10401*02 disponible sur notre site internet.
Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Fiche A - Vérification concernant l'alcoolisme
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Registre des accidents du travail
Registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise Registre de 40 feuillets numérotés avec duplicata Rabat cartonné pour remplissage avec un stylo à bille Format A4
Demande complémentaire pour les non-salariés (RSA)
Entrée en vigueur dès le 1er Juin 2009 Art. L262-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles - Version neutre - Vous pouvez personnaliser vos formulaires en insérant votre logo. Pour...