Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels.
L'écharpe est fournie dans un coffret cartonné bleu estampillé RF
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Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels.
L'écharpe est fournie dans un coffret cartonné bleu estampillé RF
Chemise avec rabat vert pour dossier de pension civile pour les ayants cause. Chemise avec rabat en carton vert pour constituer le dossier de pension civiles pour les ayants cause.
Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...
Intercalaire pour dossier médical
Utilisé pour le dossier médical - 2 volets
Frais de déplacement temporaire - personnel de l'Etat
Décret n°90-437 du 28 mai 1990 modifié par l'arrêté du 22/09/2000
