Aperçu

Désignation

Référence

  • CapacitĂ© d'enregistrement : 297 entrĂ©es / Sorites Perforation 4 trous standards pour mise en classeur (non fourni)

  • Le regsitre d'accessibilitĂ© aux personnes handicapĂ©es tient compte de l'ensemble des exigences de l'arrĂŞtĂ© du 8 dĂ©cembre 2014 relatif Ă  l'accessibilitĂ© aux personnes handicapĂ©es dans les...

  • Constat EuropĂ©en d'accident

  • Registre d'enregistrement des attestations d'accueil. Couverture cartonnĂ©e.

  • Registre de gestion des enregistrements audiovisuels camĂ©ra individuelles.

  • Tampon pour personnalisation de vos carnets passe partout. Personnalisatio de la case "Destinataire pour la contestation" , verso du PV.

  • Tampon de personnalisation de vos carnets de PV passe partout. Personnalisation de la case "Destinataires pour règlement", recto du PV tampon 6 lignes de texte.

  • Liasse 4 feuillets : 1er et 2ème feuillets destinĂ©s Ă  l'URSSAF Feuillet 3 destinĂ© au Conseil GĂ©nĂ©ral Feuillet 4 destinĂ© au bĂ©nĂ©ficiaire de l'allocation

  • Proposition de mesures individuelles d'amĂ©nagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'amĂ©nagement du temps de travail, complĂ©tĂ©e par le mĂ©decin accompagnera...

  • Avis d'inaptitude Ă  complĂ©ter dans le cadre d'un suivi individuel renforcĂ© en raison de son affectation Ă  un poste mentionnĂ© Ă  l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destinĂ© Ă ...

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