Aperçu
Désignation
Référence
-
Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines, Cerfa n°11350*02
Cerfa n°11350*02 Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines Liasse de 4 feuillets: - F1 conservé par l'établissement producteur une fois renvoyé par le crématorium - F2 conservé par le responsable du crématorium - F3 conservé par le collecteur / transporteur - F4 conservé par le responsable de l'établissement producteur Format: A4 -
Cerfa n°11351 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4
Cerfa n°11351 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4 -
-
Déchets d'amalgames dentaires
IV951006
Cerfa n°10785*01 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4
Cerfa n°10785*01 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4 -
Cerfa n°10786*02 Bordereau de suivi des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 3 feuillets Format: A4
Cerfa n°10786*02 Bordereau de suivi des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 3 feuillets Format: A4 -
Bordereau de suivi des déchets
IV951016
Cerfa n°12571*01 Bordereau de suivi des déchets Liasse de 5 feuillets Format: A4
Cerfa n°12571*01 Bordereau de suivi des déchets Liasse de 5 feuillets Format: A4 -
Cerfa n°951017 Bordereau de suivi des déchets (suite) Liasse de 5 feuillets Format: A4
Cerfa n°951017 Bordereau de suivi des déchets (suite) Liasse de 5 feuillets Format: A4 -
Annexe 1 du cerfa n°1257*01 Document à joindre au bordereau de suivi des déchets en cas de collecte de petites quantités de déchets relevant d'une même rubrique Liasse de 3 feuillets Format: A4
Annexe 1 du cerfa n°1257*01 Document à joindre au bordereau de suivi des déchets en cas de collecte de petites quantités de déchets relevant d'une même rubrique Liasse de 3 feuillets Format: A4 -
Cerfa n°11861*03 Bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante Liasse de 5 feuillets Format: A4
Cerfa n°11861*03 Bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante Liasse de 5 feuillets Format: A4 -
Cerfa n°11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risuqes infectieux Liasse de 4 feuillets avec bandes caroll: - La personne responsable de l'élimination des déchets conserve...
Cerfa n°11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risuqes infectieux Liasse de 4 feuillets avec bandes caroll: - La personne responsable de l'élimination des déchets conserve le F4 après remise des déchets - Le collecteur / transporteur conserve le F3 après remise des déchets - L'exploitant de l'installation destinataire renvoi le F1 à la PRED et conserve le F2
- < Page précédente
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
- 6
- ...
- 16
- Page suivante >
