Aperçu
Désignation
Référence
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Certificat d'origine, feuillet COPIE.
Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations permettant d'identifier la marchandise et certifie son origine. - Sécurisé (fond anti-copie) - numéroté Certificat d'origine, feuillet copie, feuillet simple. -
Transfert intracommunautaire d'explosifs page 1-2
Autorité délivrance -
Transfert intracommunautaire d'explosifs page 3-4
Destinataire -
Transfert intracommunautaire d'explosifs page 5-6
Expéditeur -
Transfert intracommunautaire d'explosifs page 7-8
Accompagnement -
Transfert intracommunautaire d'explosifs page 9-10 Notice
Notice explicative -
Autorisation d'importation
ID951618
Pour produits précurseurs de stupéfiants (règlement CAA 3677/90)
Pour produits précurseurs de stupéfiants (règlement CAA 3677/90) -
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Dossier médical
IY951414
NOUVEAU DOSSIER
Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés -
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