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Désignation

Référence

  • Le nouveaux Carnet de Santé 2018 est entré en vigeur depuis le 1er Fevrier 2018. Légaldoc vous propose ce nouveau carnet de santé référencé sous le Cerfa N°12593*02 (Mise à jour du document...

  • Boîte de 1000 enveloppes commerciales et administratives neutres.

  • Boîte de 500 enveloppes blanches neutre sans fenêtre, avec pates auto-adhésives.

  • Capacité d'enregistrement : 297 entrées / Sorties Perforation 4 trous standards pour mise en classeur (non fourni)

  • Registre de gestion des enregistrements audiovisuels caméra individuelles.

  • Tampon pour personnalisation de vos carnets passe-partout. Personnalisation de la case "Destinataire pour la contestation", verso du PV.

  • Liasse 4 feuillets : 1er et 2ème feuillets destinés à l'URSSAF Feuillet 3 destiné au Conseil Général Feuillet 4 destiné au bénéficiaire de l'allocation

  • Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

  • Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

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