Aperçu
Désignation
Référence
-
ATR - Cerfa 10526*01 - Document Douane ATR.
Le document de douane ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de la Turquie exclusivement. -
UE.2 - Salarié de prestataire de services communautaire. Prestataire de services communautaires.
IJ951449
UE.2 - Salarié de prestataire de services communautaire. Prestataire de services communautaires.
Document A4 une page impression Recto Simple couleur -
UE.1 - Citoyens UE, EEE, Suisse et membres de leur famille
Document agraphé. Format A4, 2 pages, impression recto verso couleur -
Protection internationale - Réfugiés - Bénéficiaires de la protextion subsidiaire - Apatrides. Membres de leurs familles.
Document agraphé : 2 pages recto / verso couleur. -
TEH - Victimes de la traite des êtres humains
Document A4, impression recto verso couleur. -
Retraité - Carte de séjour, Certificat de résidence de 10 ans, Retraité et conjoint de retraité
IJ951445
Retraité - Carte de séjour, Certificat de résidence de 10 ans, Retraité et conjoint de retraité
Ce document est en format A4. Il est en impression couleur Recto / Verso -
Monaco - Ressortissants monégasques
IJ951444
Monaco - Ressortissants monégasques
Document A4. Recto simple. Impression couleur -
Andorre - Ressortissants andorrans et membres de leur famille
Ce document est en fromat A4. Il est en recto simple et impression couleur. -
CST.10 Carte de séjour temporaire "jeune au paire"
Ce document est en format A4. Recto simple. Impresison couleur. -
CST.9 "Recherche d'emploi ou création d'entreprise". Autorisation provisoire de séjour pour recherche d'emploi (accords bilatéraux)
CST.9 "Recherche d'emploi ou création d'entreprise". Autorisation provisoire de séjour pour recherche d'emploi (accords bilatéraux) Document A4. 1 feuille recto verso. Impression couleur
- < Page précédente
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
- 6
- ...
- 49
- Page suivante >
