Registre Sécurité et Accessibilité
Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP - R.ACCESS + encart de 8 pages récapitulant les usages attendus. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP...
Livraison offerte dès 99€ d'achat
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Registre Sécurité et Accessibilité
Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP - R.ACCESS + encart de 8 pages récapitulant les usages attendus. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP...
Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route
Demande d'agrément d'assistant(e) familial(e) Cerfa 13395*01NOUVEAU CERFA Liasse de 2 feuillets autocopiants Notice au verso du 2ème feuillet Format ouvert 630 x 297 mm Format fermé 21 x 29.7...
CARNET INDIVIDUEL- CERTIFICAT DE CAPACITE
Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)