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Demande de titre de séjour - Possibilité de personnaliser le document. Pochette 4 pages recto verso couleur
1 exemplaireNouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : rose/Feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc format 21*29.7 cm Vu les...
Registre permettant d'enregistrer les attestations d'accueil à propos des hébergeants et des ressortissants étrangers. couverture en papier offset 250 g impression 2 couleurs 52 pages, papier 100...
Le livret du citoyen permet d’illustrer les domaines et le niveau des connaissances attendues. Il s’agit d’une aide apportée aux postulants à la naturalisation française. Il reprend les dates clés...
Duplicata ou Modification d'un titre de séjour - Ce document peut être personnalisé. Pochette A4 - 4 pages recto verso couleur + 1 pages simple noire et blanc pour "acquisition photo et signature"
1 exemplaireDECLARATION DE NATIONALITE FRANCAISE-QUALITE FRERE SOEUR DE FRANCAISFormulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité à raison de la qualité de frère ou soeur de Français- article...
conditionné par paquet de 100 exemplairesNouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de trois feuillets autocopiants. Format A4, 21*29.7cm Feuillet 1 : vert/Feuillet 2 : bleu /feuillet 3 : blanc
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule Cerfa 13750*05
Versement des retenues pour pensions dues par les tributaires du Code des pensions civiles et militaires de retraite en position de détachement (loi n°84-16 du 11 janvier 1984)
Renouvellement d'un titre de séjour de 10 ans - Ce document peut-être être personnalisé. Pochette 4 pages recto verso couleur.
1 exemplaireRouleau papier thermique pour éditer les récepissés de demande de passeport. Bobine papier thermique, 1 pli 55g/m5. Révélation noire. Résistant à la chaleur, à l'humidité et aux plastifiants...
NOTICE D'INFORMATION Cerfa 15562*01Notice d'information pour les personnes souhaitant demander la nationalité française à raison de la qualité de frère ou soeur de Français. cerfa 15562*01- A3,...
