Services Publics : Matériel, Formulaires, Mobilier | Legaldoc

Cerfa 51423*05 - Notice Explicative demande de logement social

Notice Explicative de la demande de logement social - Cerfa 51423*05 Cette notice peut accompagner la demande de logement social et à pour but d'aide au remplissage de cette dernière. La Notice se...

Lot de 100 exemplaires

ETIQUETTES DOUBLE FACE

Format36x25mm Permet de coller la photo sur le talon photo Refente sur étiquette pour un décollage plus facile

1000 exemplaires

Dossier médical

Chemise pour dossier médical Chemise cartonné 3 volets 21 x 30 cm Version mise à jour des rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30...

Paquet de 100 ex.

Registre Sécurité et Accessibilité

Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP - R.ACCESS + encart de 8 pages récapitulant les usages attendus. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP...

A l'exemplaire

Cocarde tricolore électrostatique pour véhicule

Cocarde tricolore électrostatique pour véhicule de fonction, destinée à l’identification officielle des maires, adjoints et conseillers municipaux. En PVC, repositionnable et facile à installer sur...

Avis d'Aptitude - Liasse 3 feuillets autocopiants

Avis d'Aptitude - Liasse 3 feuillets identiques autocopiants blancs/jaune/rose Impression bleue reflex recto Nouveau cerfa (au 01/11/25)

100 exemplaires

Registre d'enregistrement de demandes de passeport et CNI

Registre d'enregistrement de demandes de passeport et CNI (demandes et reprises) Registre conforme au décret n° 55 - 1397 du 22 octobre 1955, Format : 31.5 x 21cm 84 Pages

Dossier déclaration préalable

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier permis de construire

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier permis de démolir

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier certificat d'urbanisme

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Constat européen d'accident

Véhicule de l'état 2 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm Impression bleue  

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Carnet de bord pour véhicule de service

Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule

Le carnet

support vélos modulaire infinité 5 places

Support à vélos modulable et économique, pour tous types de vélos. Robuste et pratique, il permet de créer un espace de stationnement sécurisé et organisé. tubes acier galvanisé 30x30mm écartement...

Certificat international de vaccination ou de prophylaxie

Carnet de 16 pages sur papier jaune Modèle conforme aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Certificat de décès infantile

Certificat de décès infantile de la naissance à 364 jours.Nouveau modèle obligatoire applicable à partir du 1er janvier 2025. Arrêté du 29 mai 2024, JO du 13 juin 2024, relatif aux deux modèles du...

Paquet de 50 exemplaires