SERVICES PUBLICS

Plaque École de la confiance

Plaque École de la confiance Version classique - Collège et Lycée Cette plaque en PVC est conforme aux dispositions prévues par la loi Blanquer pour "l'école de la Confiance" Plaque PVC de 5 mm...

Cerfa 15692*01

NOUVEAU FORMULAIRE DE DEMANDE 2017   Cerfa 15692*01Ce document comporte les différentes rubriques constituantes la ou les demande(s) auprès de la MDPH Livret 20 pages Format 21 x 29,7 cm avant...

conditionné par paquet de 250 ex

Cerfa 11009*01

EUR 1-MANUEL, certificat de circulation Cerfa 111009*01EUR 1-MANUEL certificat de circulation Accord CEE (Déclaration de l'exportateur) - Format A4, spécial imprimantes - 2 feuillets 21 x 29.7...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 11350*03

Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines Cerfa 11350*03 Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines Liasse de 4 feuillets: - F1 conservé par...

Paquet de 100

Certificat de décès à partir du 28e jour

Présenté en deux parties : . Partie supérieure : Liasse de 4 feuillets . Partie inférieure : carte-lettre à envoyer au médecin de l'Agence régionale de santé

Paquet de 100

Plaque École de la confiance - Maternelle & école primaire

Plaque PVC - Loi Blanquer - école maternelle & Primaire Cette plaque en PVC est conforme aux dispositions prévues par la loi Blanquer pour "l'école de la Confiance" Plaque PVC de 5 mm Format :...

Code électoral Simplifié

Légaldoc vous propose le code électoral simplifié qui est obligatoire dans tous les bureaux de vote lors des élections. Le code electoral simplifié est un indispensable des collectivités locales et...

1 exemplaire

Cerfa 12593*02

Le nouveaux Carnet de Santé 2018 est entré en vigeur depuis le 1er Fevrier 2018. Légaldoc vous propose ce nouveau carnet de santé référencé sous le Cerfa N°12593*02 (Mise à jour du document...

Cerfa 11012*01

Certificat d'origine, ORIGINAL, feuillet sable, Cerfa 11012*01 Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les...

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Dossier médical

NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés  

Paquet de 100 ex.

Cerfa 11351*04

Bordereau de suivi : déchets d'activités de soins à risque infectieux Cerfa 11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4

Paquet de 100

Certificat de décès néonatal

Feuillet de 5 pages page 1 : guide d'utilisation de ce certificat page 2 et 5 : comportent le certificat de décès néonatal, composé de 4 feuillets autocopiants : les feuillets sont à adressés...

Paquet de 100