Documents Officiels & Fournitures pour Entreprises | Legaldoc

Dossier médical

Chemise pour dossier médical Chemise cartonné 3 volets 21 x 30 cm Version mise à jour des rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30...

Paquet de 100 ex.

Registre de danger grave et imminent

Ce registre permet de consigner les signalements de situations présentant un danger grave et imminent au sein de l’entreprise. Il est destiné au Comité Social et Économique (CSE) dans le cadre de...

Avis d'Aptitude - Liasse 3 feuillets autocopiants

Avis d'Aptitude - Liasse 3 feuillets identiques autocopiants blancs/jaune/rose Impression bleue reflex recto Nouveau cerfa (au 01/11/25)

100 exemplaires

Pochette sécurisée anti caméra téléphone portable

Pochette scellée anti camera téléphone portable ouverture * hauteur 123X220 + 50  mm Pochette Sécurisée Anti-Caméra – Protégez la Confidentialité de Vos Événements La pochette Sécurisée anti-caméra...

Boîte de 100

Cerfa 12571*01

Bordereau de suivi des déchets Cerfa 12571*01 Bordereau de suivi des déchets Liasse de 5 feuillets Format: A4

Paquet de 100

Attestation du salarié

Liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique Attestation du salarié en liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique. 

100 exemplaires

Intercalaire pour dossier médical

Utilisé pour le dossier médical - 2 volets

Paquet de 100

Registre de prêt de matériel

Registre de prêt de matériel 56 pages format A4. Procédez à l'archivage du matériel qui a été prêté en utilisant le registre dédié au prêt de matériel. Ce document officiel de gestion facilite...

Cerfa 11352*04

Bordereau de suivi : élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux avec regroupement Cerfa 11352*04

Paquet de 100

Cerfa 11351*04

Bordereau de suivi : déchets d'activités de soins à risque infectieux Cerfa 11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4

Paquet de 100

Registre 24x32cm Objet Mobilier, Spécial Garagistes 100 Pages

Le commerce de véhicules d'occasion nécessite de tenir un registre dit « de police ». Le registre Objet Mobilier comporte les mentions obligatoires détaillées aux articles R.321-3 à R.321-8 du...

Cerfa 10526*01

ATR - Cerfa 10526*01 - Document Douane ATR.  Cerfa 10526*01Le document de douane ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de...

10 exemplaires par paquet

Cerfa 10329*03

Cerfa n°10329*03 - Déclaration fiscale d'accompagnement de déchets et résidus d'hydrocarbures ou DFA Cerfa 10329*03Ce cerfa n°10329*03 est à destination des Douanes. Il se compose de 6 feuillets...

Lot de 100 exemplaires

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Nouveau AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex -...

Paquet de 100

Nouveau ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex : - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100