ENTREPRISES

Répertoire des métiers - personnes physiques

Chemise pour classement des pièces relatives à la vie de la société

Paquet de 100 exemplaires

Répertoire des métiers - personnes morales

Chemise cartonnée pour classement et archivage des pièces relatives aux personnes morales: raison sociale, n° d'enregistrement, titres de qualification, récapitulatif des différentes pièces...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à l'employeur - feuillet 2 destiné...

Paquet de 100

Avis d'aptitude

Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Cerfa 15776*01

Cerfa 15776*01: CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE D'OCCASION Dans le cadre de la vente ou du don de votre voiture ou d'un autre véhicule, vous êtes tenus de déclarer la cession dudit véhicule...

Paquet de 100 exemplaires

Registre 24x32cm Objet Mobilier, Spécial Garagistes 100 Pages

Le commerce de véhicules d'occasion nécessite de tenir un registre dit « de police ». Le registre Objet Mobilier comporte les mentions obligatoires détaillées aux articles R.321-3 à R.321-8 du...