ENTREPRISES

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Répertoire des métiers -...
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Répertoire des métiers - personnes morales

Chemise cartonnée pour classement et archivage des pièces relatives aux personnes morales: raison sociale, n° d'enregistrement, titres de qualification, récapitulatif des différentes pièces...

à partir de Prix 35,00 €
conditionné par paquet de 100 exemplaires
ATTESTATION DE SUIVI
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ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à l'employeur - feuillet 2 destiné...

à partir de Prix 10,80 €
Paquet de 100
Avis d'aptitude
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Avis d'aptitude

Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

à partir de Prix 10,20 €
Paquet de 100
AVIS D'INAPTITUDE
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AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

à partir de Prix 10,20 €
Paquet de 100
PROPOSITION DE MESURES...
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PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

à partir de Prix 10,20 €
Paquet de 100
DECLARATION CESSION VEHICULE
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Cerfa 15776*01

Cerfa 15776*01: CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE D'OCCASION Dans le cadre de la vente ou du don de votre voiture ou d'un autre véhicule, vous êtes tenus de déclarer la cession dudit véhicule...

Prix 14,00 €
Paquet de 100 exemplaires
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