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Référence
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Le nouveaux Carnet de Santé 2018 est entré en vigeur depuis le 1er Fevrier 2018. Légaldoc vous propose ce nouveau carnet de santé référencé sous le Cerfa N°12593*02 (Mise à jour du document...
Le nouveau carnet de santé comprend 104 pages. Il comprend également différentes catégories qui peuvent être distinguées par des onglets coup de pouce (selon votre demande). La personnalisation de la couverture et des premières pages interieures du carnet sont possibles. Vous pouvez également rajouter en fonction de vos besoins, les Cerfas et enveloppes T : - 1 er certificat de santé (Cerfa n°125969*03) - 2 ème certificat de santé (Cerfa n°12597*05) - 3 ème certificat de santé (Cerfa n°12598*05) - Enveloppes T de retour personnalisables au nom et à l'adresse du CDG. Pour plus d'information concernant le prix, merci de nous contacter. -
La demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique est disponible sous le CERFA n°10401*02. Ce document se présente sous 5 feuillets autocopiants avec la notice...
La demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique est disponible sous le CERFA n°10401*02. Ce document se présente sous 5 feuillets autocopiants avec la notice d'utilisation au verso du dernier feuillet. -
Le certificat médical suite à une demande d'information particulière en cas de coupure de courant éléctrique est disponible sous le Cerfa n°10402*02. Il est également en lien avec le Cerfa...
Le certificat médical suite à une demande d'information particulière en cas de coupure de courant éléctrique est disponible sous le Cerfa n°10402*02. Il est également en lien avec le Cerfa n°10401*02 disponible sur notre site internet. -
Cerfa n°10329*03 - Déclaration fiscale d'accompagnement de déchets et résidus d'hydrocarbures ou DFA
Ce cerfa n°10329*03 est à destination des Douanes. Il se compose de 6 feuillets autocopiants avec un verso différent identifiable sous le Cerfa n°51363#02 : "Modalités d'établissement de la déclaration fiscale d'accompagnement de déchets et résidus d'hydrocarbures". -
Volet 1 - Compte rendu type pour bilan auditif à joindre au certificat médical destiné à la Maison départementale des personnes Handicapées.
Ce docuement est disponible sous le numéro de Cerfa 15695*01. Vous pouvez joindre ce cerfa 15695*01 directement au certificat médical sous la référence IG202SN disponible sur notre site internet Légaldoc. -
Compte rendu type pour bilan ophtalmique
IG202B2SN
Volet 2 - Compte rendu type pour bilan ophtalmique / Cerfa 15695*01
Ce document est le compte rendu type pour un bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical destiné à la Maison départementale des personnes Handicapées. Vous pouvez le joindre au Certificat médical (cerfa 15695*01) disponible sous la référence IG202SN disponible sur notre site internet legaldoc.fr. -
Mandat pour effectuer les formalités d'immatriculation auprès du ministre de l'intérieur. Cerfa n°13757*03
Ce cerfa n°13757*03 ou Mandat pour effectuer les formalités d'immatriculation auprès du ministre de l'intérieur est un document officel émanent du ministère de l'interieur. Il est conditionné en paquet de 500 exemplaires. -
Soit Transmis
IX148210ST
Bloc de 50 feuilles repositionnables "Soit Transmis"
Bloc de 50 feuilles repositionnables "Soit Transmis" -
Permis de conduire - Avis Médical
IH951379N
Permis de Conduire - Avis médical - Cerfa 14880*02 Feuillet A4
Permis de Conduire - Avis médical - Cerfa 14880*02 Feuillet A4
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