Cerfa 11012*01
Certificat d'origine en A4 - feuillet "copie" jaune Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations...
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Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule
Déclaration cession véhicule - CERFA15776*02. Liasse de 2 feuillets identiques, impression quadri
Permet de coller la photo sur le talon photo Refente sur étiquette pour un décollage plus facile
Versement des retenues pour pensions dues par les tributaires du Code des pensions civiles et militaires de retraite en position de détachement (loi n°84-16 du 11 janvier 1984)
Certificat de destruction d'un véhicule - Déclaration d'achat pour destruction Le Cerfa 14365-01 déclare auprès des services de Préfecture la destruction ou la cession pour destruction de votre...
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NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés
Carnets de 25 feuillets Format : 21 X 10 cm Papier offset 80g/m² impression recto / verso 1 couleur (noir) Finition : numérotation sur chaque feuillet
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Boîte de 100 exemplaires