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Cerfa 11012*01

Certificat d'origine en A4 - feuillet "copie" jaune Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations...

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Carnet de 50 avis d'information suite à contravention PVe

Couverture cartonnée

l'exemplaire

Carnet de bord pour véhicule de service

Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule

Le carnet

Retenues pour pensions

Versement des retenues pour pensions dues par les tributaires du Code des pensions civiles et militaires de retraite en position de détachement (loi n°84-16 du 11 janvier 1984)

A l'exemplaire

Cerfa 15776*02 - Déclaration de cession d'un véhicule

Déclaration cession véhicule - CERFA15776*02. Liasse de 2 feuillets identiques, impression quadri

Paquet de 100 exemplaires

ETIQUETTES DOUBLE FACE

Permet de coller la photo sur le talon photo Refente sur étiquette pour un décollage plus facile

1000 exemplaires

Dossier médical

NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés  

Paquet de 100 ex.

Cerfa 14365*01

Certificat de destruction d'un véhicule - Déclaration d'achat pour destruction Le Cerfa 14365-01 déclare auprès des services de Préfecture la destruction ou la cession pour destruction de votre...

Paquet de 100 exemplaires

Carnet de fiches descriptives de l’état du véhicule à enlever en fourrière

Carnet de 25 liasses de 5 feuillets autocopiants.Format 21*29.7 cm / Impression bleue / Couverture cartonnée renforcée. Arrêté du 04/11/2020 pris pour l'application de l'article 2 de l'ordonnance...

Carnet de 25 liasses de 5 feuillets autocopiants.

Carnet de 25 relevés d'infractions PVE détachables

Carnets de 25 feuillets Format : 21 X 10 cm Papier offset 80g/m² impression recto / verso 1 couleur (noir) Finition : numérotation sur chaque feuillet

A l'exemplaire

Risque de chutes de hauteur / risques d'ensevelissement - CONSTATATION

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants, Feuillet 1: rose/feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc Vu les articles L.4731-1 et...

Paquet de 100

Risques de chutes de hauteur / risques d'ensevelissement - AUTORISATION/REFUS...

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de trois feuillets autocopiants Feuillet1: vert/Feuillet 2 : bleu/Feuillet 3 : blanc format 21x29.7cm

Paquet de 100