Cerfa 11012*01
Certificat d'origine en A4 - feuillet "copie" jaune Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations...
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Couverture cartonnée
Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule
Déclaration cession véhicule - CERFA15776*02. Liasse de 2 feuillets identiques, impression quadri
Versement des retenues pour pensions dues par les tributaires du Code des pensions civiles et militaires de retraite en position de détachement (loi n°84-16 du 11 janvier 1984)
Permet de coller la photo sur le talon photo Refente sur étiquette pour un décollage plus facile
Certificat de destruction d'un véhicule - Déclaration d'achat pour destruction Le Cerfa 14365-01 déclare auprès des services de Préfecture la destruction ou la cession pour destruction de votre...
Carnets de 25 feuillets Format : 21 X 10 cm Papier offset 80g/m² impression recto / verso 1 couleur (noir) Finition : numérotation sur chaque feuillet
NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés
Carnet de 25 liasses de 5 feuillets autocopiants.Format 21*29.7 cm / Impression bleue / Couverture cartonnée renforcée. Arrêté du 04/11/2020 pris pour l'application de l'article 2 de l'ordonnance...
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Boîte de 100 exemplaires