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Présenté en deux parties : . Partie supérieure : Liasse de 4 feuillets . Partie inférieure : carte-lettre à envoyer au médecin de l'Agence régionale de santé
Paquet de 100NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés
Feuillet de 5 pages page 1 : guide d'utilisation de ce certificat page 2 et 5 : comportent le certificat de décès néonatal, composé de 4 feuillets autocopiants : les feuillets sont à adressés...
Chemises 250g Format fini 220x310mmFormat ouvert 440x310mmRainage central et pli Impression bleue 7 Modèles différents avec 30 exemplaires / modèle Chemises, 250g Perso, format fini 220x310 format...
Sac à Monnaie Sécurisé Opaque 188*260 mm, pour la remise des billets, pièces de monnaie ou chèques. Pochette Monnaie Sécurisée, gamme Opaque, 188*260 mm + 35mm (talon) + 25mm par 100 exemplaires....
Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)
Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement. Dernière mise à jour du documement : Septembre 2018
Sac à Monnaie Sécurisé Transparent 178*260 mm, pour la remise de la monnaie par les établissements publics. Pochette Monnaie Scellée Sécurisée Transparente 178*260 mm + 35mm (talon) + 25mm par 100...
Réglette d'émargement pour faciliter la signature des registres de vote. Cette réglette d'émargement est en polypropylène avec fenêtre pour signer le document d'émargement lors du scrutin. Elle...
Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments...
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route
