Collectivités

Dossier médical

NOUVEAU DOSSIER Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés  

Paquet de 100 ex.

Certificat de décès à partir du 28e jour

Présenté en deux parties : . Partie supérieure : Liasse de 4 feuillets . Partie inférieure : carte-lettre à envoyer au médecin de l'Agence régionale de santé

Paquet de 100

Code électoral Simplifié

Légaldoc vous propose le code électoral simplifié qui est obligatoire dans tous les bureaux de vote lors des élections. Le code electoral simplifié est un indispensable des collectivités locales et...

1 exemplaire

Intercalaire pour dossier médical

Paquet de 100 ex.

Certificat de décès néonatal

Feuillet de 5 pages page 1 : guide d'utilisation de ce certificat page 2 et 5 : comportent le certificat de décès néonatal, composé de 4 feuillets autocopiants : les feuillets sont à adressés...

Paquet de 100

CARNET INDIVIDUEL- CERTIFICAT DE CAPACITE

Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)

A l'exemplaire

Dossier médical avec soufflet

Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents

Paquet de 100 ex.

Fiche d'instruction permis de construire, de démolir, lotissement, travaux...

Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement. Dernière mise à jour du documement : Septembre 2018

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Réglette d'émargement

Réglette d'émargement pour faciliter la signature des registres de vote. Cette réglette d'émargement est en polypropylène avec fenêtre pour signer le document d'émargement lors du scrutin. Elle...

1 exemplaire

Fiche de suivi d'exposition

Paquet de 100 ex.

Fiche d'instruction de déclaration de travaux

Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route

Paquet de 100 liasses