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Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail
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Liasse de 3 feuillets autocopiants,
Feuillet 1: rose/feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc
Vu les articles L.4731-1 et R.4731-1 du code du travail
Risque d'exposition à l'amiante - REFUS DE REPRISE DE TRAVAUX
Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants : Feuillet 1 : vert/ Feuillet 2 : bleu/Feuillet 3 : blanc Format 21 x 29.7 cm Vu les...
Risques liés à l'electricité- AUTORISATION/REFUS
Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : vert/Feuillet 2 : bleu/feuillet 3 : blanc Format 21*29.7 cm Vu les articles...
Enquête du CHSCT relative à des situations de risque grave ou à des incidents répétés ayant relevé un risque grave Cerfa 61-2258