ENTREPRISES - Page 3

Enveloppe blanche 162 x 229 mm Fenêtre 45 x 100 mm-DOUANES

Papier blanc 80g/m² Patte autoadhésive avec bande de protection Avec  fenêtre-Fond standard Impression 1 couleur  noir Logo République Française + texte au recto  

Boîte de 500

Enveloppe blanche 162 x 229 mm-DOUANES

  Papier blanc 80g/m² Patte autoadhésive avec bande de protection Sans fenêtre-Fond standard Impression 1 couleur  noir Logo République Française + texte au recto

Boîte de 1 000

Enveloppe blanche 110 x 220 mm avec fenêtre 45x100mm-DOUANES

Papier recyclé blanc 80g/m² Patte autoadhésive avec bande de protection Fenêtre 45X100 mm Fond  standard 1 couleur (noir) Logo République Française + texte au recto  

Boîte de 500

Cerfa 10753*01

Document Administratif d'Accompagnement (DAA) Cerfa 10753*01Notice cerfa 50374#01

Paquet de 100

Cerfa 11012*01

Certificat d'origine en A4 - feuillet "copie" jaune Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations...

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Cerfa 12697*01

Transfert intracommunautaire d'explosifs page 1-2-3-4-5-6-7-8 + notice 51129#01 Cerfa 12697*01 + Notice 51129#01 Transfert intracommunautaire d'explosifs

1 exemplaire

Répertoire des métiers - personnes physiques

Chemise pour classement des pièces relatives à la vie de la société

Paquet de 100 exemplaires

Répertoire des métiers - personnes morales

Chemise cartonnée pour classement et archivage des pièces relatives aux personnes morales: raison sociale, n° d'enregistrement, titres de qualification, récapitulatif des différentes pièces...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à l'employeur - feuillet 2 destiné...

Paquet de 100

Avis d'aptitude

Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100