ENTREPRISES - Page 3

Cerfa 11012*01

Certificat d'origine en A4 - feuillet "copie" jaune Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les informations...

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Répertoire des métiers - personnes physiques

Chemise pour classement des pièces relatives à la vie de la société

Paquet de 100 exemplaires

Répertoire des métiers - personnes morales

Chemise cartonnée pour classement et archivage des pièces relatives aux personnes morales: raison sociale, n° d'enregistrement, titres de qualification, récapitulatif des différentes pièces...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à l'employeur - feuillet 2 destiné...

Paquet de 100

Avis d'aptitude

Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Registre 24x32cm Objet Mobilier, Spécial Garagistes 100 Pages

Le commerce de véhicules d'occasion nécessite de tenir un registre dit « de police ». Le registre Objet Mobilier comporte les mentions obligatoires détaillées aux articles R.321-3 à R.321-8 du...

Registre de prêt de matériel

Registre de prêt de matériel 56 pages format A4. Procédez à l'archivage du matériel qui a été prêté en utilisant le registre dédié au prêt de matériel. Ce document officiel de gestion facilite...

Attestation du salarié

Liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique Attestation du salarié en liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique. 

100 exemplaires