ENTREPRISES - Page 2

Cerfa 11012*01

Certificat d'origine, ORIGINAL, feuillet sable, Cerfa 11012*01 Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les...

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Cerfa 10785*02

Déchets d'amalgames dentaires Cerfa 10785*02 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4

Paquet de 100

Cerfa 11012*01

Certificat d'Origine, Feuillet rose "Acte de délivrance" Cerfa 11012*01Feuillet simple rose Format : A4 – 21 X 29,7 cm Impression 1 couleur (noir) Fond anti-copie et numéroté

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Cerfa 11352*04

Bordereau de suivi : élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux avec regroupement Cerfa 11352*04

Paquet de 100

Cerfa 12716*01

AUTORISATION EXPORTATION DE PRECURSEUR DE DROGUES Cerfa n°12716*01Autorisation d'exportation de précurseur de drogue. Document de 4 pages

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Cerfa 11351*04

Bordereau de suivi : déchets d'activités de soins à risque infectieux Cerfa 11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4

Paquet de 100

Registre de danger grave et imminent

Ce registre permet de consigner les signalements de situations présentant un danger grave et imminent au sein de l’entreprise. Il est destiné au Comité Social et Économique (CSE) dans le cadre de...

Pochette kraft 275 x 365 mm - 3 Soufflets de 30 mm

3 soufflets de 30 mm Papier kraft 120g/m² Fermeture patte autoadhésive avec bande de protection Sans fenêtre– sans fond Logo République Française + texte au recto  

Boîte de 200 exemplaires

Cerfa 11350*03

Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines Cerfa 11350*03 Bordereau de suivi : élimination des pièces anatomiques humaines Liasse de 4 feuillets: - F1 conservé par...

Paquet de 100

Pochette kraft 229 x 324 mm-DOUANES

Papier kraft milleraies 90g/m² Fermeture patte autoadhésive avec bande de protection Sans fenêtre- Sans fond Impression 1 couleur  Nouveau Logo République Française + texte au recto  

Boîte de 250

Cerfa 10752*01

Document Simplifié d'Accompagnement (DSA) - circulation intra communautaire. Produits déjà mis à la circulation Cerfa 10752*01Notice Cerfa 50373#01

Paquet de 100

Enveloppe blanche 162 x 229 mm Fenêtre 45 x 100 mm-DOUANES

Papier blanc 80g/m²Patte autoadhésive avec bande de protectionAvec  fenêtre-Fond standardImpression 1 couleur  noirLogo République Française + texte au recto 

Boîte de 500