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Registre relatif à l'analyse des risques liés à l'hygiène et la sécurité au travail
Paiement Chorus accepté
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Le registre d'hygiène et sécurité R.HS répond aux exigences
. des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT
. de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique
. du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture.
Références techniques :
Format : A4
Nombre de pages :32
Guillard Publication
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Registre des accidents du travail
Registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise Registre de 40 feuillets numérotés avec duplicata Rabat cartonné pour remplissage avec un stylo à bille Format A4
Cerfa 14069*05 - Demande de logement Social
Demande de logement social - Cerfa 14069*05 La nouvelle demande de logement social en conformité avec l'arrêté du 20 avril 2023 est disponible. Ce Cerfa se compose de 12 pages. Il est vendu en lot...
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