Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Demande de logement social - Cerfa 14069*05
Livraison offerte dès 99€ d'achat
La nouvelle demande de logement social en conformité avec l'arrêté du 20 avril 2023 est disponible.
Ce Cerfa se compose de 12 pages. Il est vendu en lot de 100 exemplaires.
Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Pochette destinée aux ARS- Suivi médical pour les préleveurs sanguins; Pensez à commander le CARNET INDIVIDUEL-CERTIFICAT DE CAPACITE, ref IK 951061 Pochette cartonnée 1 couleur recto format...
Feuillet de 5 pages page 1 : guide d'utilisation de ce certificat page 2 et 5 : comportent le certificat de décès néonatal, composé de 4 feuillets autocopiants : les feuillets sont à adressés...