Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Paiement Chorus accepté
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Carnet de 16 pages sur papier jaune
Modèle conforme aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)
Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D
Résultats des épreuves de dépistage
Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Certificat de Décès - Formulaire Officiel
Certificat de Décès Conforme à l'Arrêté du 29 mai 2024 Formulaire officiel de certificat de décès conforme à l'arrêté du 29 mai 2024. Obligatoire pour les professionnels de santé constatant un...
Cerfa 14069*05 - Demande de logement Social
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