Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Notice de Recours amiable devant la commission départementale
Notice d'utilisation du Cerfa 15036*01
Livraison offerte dès 99€ d'achat
Cerfa 51754#01
Dépliant 12 pages
Format ouvert : 42 X 29,7 cm
Format fermé : A4 – 21 X 29,7 cm
Papier Offset blanc 80g/m²
Impression : quadri recto verso
Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Registre spécial Santé et Sécurité au Travail
Registre lié à la santé et la sécurité au travail Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants répond aux exigences : - du Code de la Fonction Publique ( art 3-1...
CARNET INDIVIDUEL- CERTIFICAT DE CAPACITE
Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)
Demande d'agrément d'assistant(e) maternel(le)Cerfa n°13394*05 Cerfa 13394*05 Liasses de 2 feuillets encartées livrées à plat Format ouvert 420 x 297 mm