Cerfa 14011*02
Déclaration de perte de carte nationale d'identité ou de passeportFormulaire Cerfa n°14011*02 Cerfa 14011*02 Liasse 2 feuillets autocopiants Format 21*29.7 cm, A4
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Découvrez nos registres administratifs pour la police municipale et les collectivités :
imprimés Cerfa, registres des objets perdus, de la sécurité, de l’accessibilité, des permis de détention de chien dangereux et plus encore.
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Déclaration de perte de carte nationale d'identité ou de passeportFormulaire Cerfa n°14011*02 Cerfa 14011*02 Liasse 2 feuillets autocopiants Format 21*29.7 cm, A4
Demande de permis de détention d'un chien catégorisé Cerfa 13996*01 Liasse de 2 feuillets autocopiantsFormat 29,7 x 42 cm
Dossier de demande d'un permis provisoire d'un chien catégorisé Cerfa 13997*01Liasse de 2 feuillets autocopiantsFormat 29,7 x 42 cm
Liasse 2 feuillets autocopiantsFormat 21 x 29.7 cm
Registre des objets perdus ou trouvés, couverture cartonnée. 100 pages Impression verte Couverture cartonnées verte Format 29,7 x 21 cm
Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP - R.ACCESS + encart de 8 pages récapitulant les usages attendus. Registre d'accessibilité aux personnes handicapées des ERP et IOP...
Registre lié à la santé et la sécurité au travail Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants répond aux exigences : - du Code de la Fonction Publique ( art 3-1...
Registre des entrées et sorties de visiteurs, destiné à noter toutes les entrées et sorties de personnes extérieures à l'établissement. Format A4 Capacité d'enregistrement : 297 entrées/sorties...
La catégorie Suivi des usagers propose une sélection de documents essentiels pour la gestion administrative des usagers au sein de la police municipale et des collectivités locales. Ces outils sont indispensables pour assurer une gestion rigoureuse et conforme des différents dossiers, allant des objets trouvés aux permis de détention d'animaux, en passant par les imprimés Cerfa pour diverses procédures administratives.
Parmi les produits disponibles, vous trouverez :
Ces documents sont conçus pour répondre aux exigences légales et administratives des services municipaux, en assurant une gestion claire, rigoureuse et conforme à la réglementation. Ils permettent un suivi précis des usagers, tout en garantissant une organisation efficace et une gestion simplifiée des dossiers administratifs.