Déclaration d'une Allocation Personnalisée d'Autonomie Cerfa 10544*02Liasse 4 feuillets : 1er et 2ème feuillets destinés à l'URSSAF Feuillet 3 destiné au Conseil Général Feuillet 4 destiné au...
Registre lié à la santé et la sécurité au travail
Paiement Chorus accepté
Livraison offerte dès 99€ d'achat
Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants
répond aux exigences :
- du Code de la Fonction Publique ( art 3-1 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985
modifié par le décret N° 2012-170 du 3 février 2012 )
- de la circulaire du 12 octobre 2012 ( INTB 12.098.00C)
- du Code du travail.
Renseignements techniques :
Format : A4
Contenance: 20 triplicatas autocopiants
Guillard Publication
Déclaration d'une Allocation Personnalisée d'Autonomie Cerfa 10544*02Liasse 4 feuillets : 1er et 2ème feuillets destinés à l'URSSAF Feuillet 3 destiné au Conseil Général Feuillet 4 destiné au...
CARNET INDIVIDUEL- CERTIFICAT DE CAPACITE
Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)
Dossier familial d'aide sociale
. Forme une chemise . Impression recto / verso
Certificat international de vaccination ou de prophylaxie
Carnet de 16 pages sur papier jaune Modèle conforme aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)