Fiche F - Résultats des analyses de sang
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.
Registre lié à la santé et la sécurité au travail
Paiement Chorus accepté
Livraison offerte dès 99€ d'achat
Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants
répond aux exigences :
- du Code de la Fonction Publique ( art 3-1 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985
modifié par le décret N° 2012-170 du 3 février 2012 )
- de la circulaire du 12 octobre 2012 ( INTB 12.098.00C)
- du Code du travail.
Renseignements techniques :
Format : A4
Contenance: 20 triplicatas autocopiants
Guillard Publication
Fiche F - Résultats des analyses de sang
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.
Demande d'agrément d'assistant(e) maternel(le)Cerfa n°13394*05 Cerfa 13394*05 Liasses de 2 feuillets encartées livrées à plat Format ouvert 420 x 297 mm
conditionné par paquet de 50 exemplairesDemande de RSA (Revenu de Solidarité Active) Cerfa 15481*01Entrée en vigueur dès le 1er Juin 2009 Art. L 262-1 du code de l'Action sociale et des familles. Format : dépliants de 7 pages - Version...
Notice de Recours amiable devant la commission départementaleNotice d'utilisation du Cerfa 15036*01 Cerfa 51754#01Dépliant 12 pages Format ouvert : 42 X 29,7 cm Format fermé : A4 – 21 X 29,7 cm...