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Décret n°90-437 du 28 mai 1990 modifié par l'arrêté du 22/09/2000
Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à l'employeur - feuillet 2 destiné...
Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...
Liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique Attestation du salarié en liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique.