Aperçu
Désignation
Référence
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Dossier médical
IY951414
NOUVEAU DOSSIER
Mise à jour de rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30 cm Chemise simple rainage avec 2 plis roulés -
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Dossier médical avec soufflet
IY951419
Chemise imression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents
Chemise imression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents -
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FICHE DE COMPATIBILITE
IY951514
Fiche de compatibilité, destinée aux agents rattachés aux Ministère de la Justice Fiche d'aptitude au travail en rapport avec un poste, à remplir par un médecin.
Fiche d'aptitude au travail en rapport avec un poste. Liasse 3 feuillets autocopiants, 1er feuillet : blanc à transmettre au service gestionnaire 2eme feuillet : exemplaire à remettre à l'agent 3eme feuillet : exemplaire à conserver par le médecin -
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Intercalaire pour dossier médical
IY951402
Utilisé pour le dossier médical - 2 volets
Utilisé pour le dossier médical - 2 volets -
Constat européen d'accident
IX951301
Véhicule de l'état 2 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm Impression bleue
Véhicule de l'état 2 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm Impression bleue -
Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule
Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule -
Décret n°90-437 du 28 mai 1990 modifié par l'arrêté du 22/09/2000
Décret n°90-437 du 28 mai 1990 modifié par l'arrêté du 22/09/2000
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