PREFECTURE - Page 3

Risque d'exposition à l'amiante - ARRET DE TRAVAUX

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : rose/Feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc format 21*29.7 cm Vu les...

Paquet de 100

Récepissé de dépôt demande de nationalité française

Récépissé de dépôt de dossier de demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française Annexe 2 du dossier Format A4

Paquet de 100 exemplaires

Examen de situation

Examen de situation - Ce document peut être personnalisé. Document 3 pages agraphé. Impression recto verso.

1 exemplaire

Risque d'exposition à l'amiante - REFUS DE REPRISE DE TRAVAUX

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse  de 3 feuillets autocopiants : Feuillet 1 : vert/  Feuillet  2 : bleu/Feuillet 3 : blanc Format 21 x 29.7 cm Vu...

Paquet de 100

Cerfa 65-0054

Demande de francisation Cerfa 65-0054 Demande de francisation Loi n°72-964 du 25 octobre 1972, modifiée par la loi n°93-22 du 8 janvier 1993 Format A4

Paquet de 100 exemplaires

CST Visiteur

CST visiteur "Modification relatives à la délivrance de la carte de séjour temporaire "visiteur" - Ce produit peut être personnalisé. Format A5 recto simple couleur

1 exemplaire

Risques liés aux jeunes travailleurs / Arrêt de travaux

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants : - Feuillet 1 : Rose - Feuillet 2 : Jaune - Feuillet 3 : Blanc Format : 21x29.7 cm...

100 exemplaires

Cerfa 14011*02

Déclaration de perte de carte nationale d'identité ou de passeportFormulaire Cerfa n°14011*02 Cerfa 14011*02 Liasse 2 feuillets autocopiants Format 21*29.7 cm, A4  

Paquet de 100 liasses

CR.1 Carte de résident subordonnées à une ancienneté de séjour régulier

CR.1 Carte de résident subordonnées à une ancienneté de séjour régulier Document agraphé. 2 pages : première page recto verso couleur et deuxième page recto simple noire et blanc.

1 exemplaire

Risques liés aux jeunes travailleurs / Autorisation / refus de reprise des...

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail. Liasse de 3 feuillets autocopiants : - Feuillet 1 : vert - Feuillet 2 : Bleu - Feuillet 3 : Blanc Format 21x29.7 cm...

100 exemplaires

Cerfa 15684*01

Demande de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat au titre de l'Invalidité Cerfa 15684*01

Mise sous film par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 20-3248

Déclaration de perte, de vol de pièces d'identité Cerfa 20*3248 Pour perte / vol de carte nationale d'identité, passeport, permis de conduire. Liasse de 3 feuillets autocopiants: 1. à remettre au...

Paquet de 100 exemplaires