PREFECTURE - Page 2

Risques liés à l'electricité-ARRET DES TRAVAUX

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : rose/Feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc format 21*29.7 cm Vu les...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 14365*01

Certificat de destruction d'un véhicule - Déclaration d'achat pour destruction Le Cerfa 14365-01 déclare auprès des services de Préfecture la destruction ou la cession pour destruction de votre...

Paquet de 100 exemplaires

Dossier de pension civile de fonctionnaire

A l'exemplaire

Demande de titre de séjour "Etranger malade"

Demande de titre de séjour "Etranger Malade" - Ce document peut être personnalisé Pochette 4 pages - Recto Verso couleur.

1 exemplaire

Cerfa 15561*01

DECLARATION DE NATIONALITE FRANCAISE-QUALITE D'ASCENDANT DE FRANCAIS Cerfa 15561*01Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité à raison de la qualité d'ascendant de Français-...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Risques liés à l'electricité- AUTORISATION/REFUS

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : vert/Feuillet 2 : bleu/feuillet 3 : blanc Format 21*29.7 cm Vu les...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Pochette papier cristal pour photos d'identité

Avec rabat

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Dossier d'examen des droits à pension (DEDP)

Chemise cartonnée de couleur dimensions 22.5 x 30.5 cm comprenant 2 sous-chemises  EPR09 A de 14 feuillets, EPR09B de 5 feuillets

A l'exemplaire

Demande de titre de séjour "Etudiant"

Demande de titre de séjour "Etudiant" - Ce document peut être personnalisé. Pochette 4 pages - Recto, verso couleur.

1 exemplaire

Cerfa 15561*01

NOTICE D'INFORMATION Cerfa 15561*01Notice d'information pour les personnes souhaitant demander la nationalité française à raison de la qualité d'ascendant de Français. cerfa 15561*01- A3, plié A4...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Risque de chutes de hauteur / risques d'ensevelissement - CONSTATATION

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants, Feuillet 1: rose/feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc Vu les articles L.4731-1 et...

Paquet de 100

Retrait d'un titre de séjour

Retrait d'un titre de séjour. Ce docuement peut être personnalisé. Document format A5 - recto simple impression couleur

1 exemplaire