Écharpe tricolore Adjoint Maire - 2 mètres
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est confectionnée à partir de tissu...
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Cette écharpe tricolore est destinée aux élus adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est confectionnée à partir de tissu...
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Aux couleurs de la République française. Conforme à...
ATR - Cerfa 10526*01 - Document Douane ATR. Cerfa 10526*01Le document de douane ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de...
UE.2 - Salarié de prestataire de services communautaire. Prestataire de services communautaires. Document A4 une page impression Recto Simple couleur
1 exemplaireUE.1 - Citoyens UE, EEE, Suisse et membres de leur famille Document agraphé. Format A4, 2 pages, impression recto verso couleur
1 exemplaireProtection internationale - Réfugiés - Bénéficiaires de la protextion subsidiaire - Apatrides. Membres de leurs familles. Document agraphé : 2 pages recto / verso couleur.
1 exemplaireTEH - Victimes de la traite des êtres humains Document A4, impression recto verso couleur.
1 exemplaireRetraité - Carte de séjour, Certificat de résidence de 10 ans, Retraité et conjoint de retraité Ce document est en format A4. Il est en impression couleur Recto / Verso
1 exemplaireMonaco - Ressortissants monégasques Document A4. Recto simple. Impression couleur
1 exemplaireAndorre - Ressortissants andorrans et membres de leur famille Ce document est en fromat A4. Il est en recto simple et impression couleur.
1 exemplaireCST.10 Carte de séjour temporaire "jeune au paire" Ce document est en format A4. Recto simple. Impresison couleur.
1 exemplaireCST.9 "Recherche d'emploi ou création d'entreprise". Autorisation provisoire de séjour pour recherche d'emploi (accords bilatéraux) CST.9 "Recherche d'emploi ou création d'entreprise". Autorisation...
1 exemplaireCST.8 Carte de séjour temporaire. Certificat de résidence d'1 an visiteur CST.8 Carte de séjour temporaire. Certificat de résidence d'1 an visiteur Document A4 1 page recto verso. Impression couleur
1 exemplaireCST.7 Carte de séjour temporaire portant la mention "stagiaire mobile ICT" ou la mention "Stagiaire mobile ICT (famille)" CST.7 Carte de séjour temporaire portant la mention "stagiaire mobile ICT"...
1 exemplaireCST.6 Carte de séjour temporaire portant la mention "stagiaire ICT" ou la mention "Stagiaire ICT (famille)" Document recto simple. Impression couleur.
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