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Demande de titre de séjour - Possibilité de personnaliser le document. Pochette 4 pages recto verso couleur
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NOUVEAU FORMULAIRE DE DEMANDE 2017 Cerfa 15692*01Ce document comporte les différentes rubriques constituantes la ou les demande(s) auprès de la MDPH Livret 20 pages Format 21 x 29,7 cm avant...
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Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : rose/Feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc format 21*29.7 cm Vu les...
Demande d'aide juridictionnelle - AVEC NOTICEDemande d'aide juridictionnelle CERFA 15626*01 avec NOTICE #52133#01 Cerfa 15626*01L'aide juridictionnelle permet, sous conditions de ressources, de...
Le livret du citoyen permet d’illustrer les domaines et le niveau des connaissances attendues. Il s’agit d’une aide apportée aux postulants à la naturalisation française. Il reprend les dates clés...
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Présenté en deux parties : . Partie supérieure : Liasse de 4 feuillets . Partie inférieure : carte-lettre à envoyer au médecin de l'Agence régionale de santé
Duplicata ou Modification d'un titre de séjour - Ce document peut être personnalisé. Pochette A4 - 4 pages recto verso couleur + 1 pages simple noire et blanc pour "acquisition photo et signature"
1 exemplairePlaque PVC - Loi Blanquer - école maternelle & Primaire Cette plaque en PVC est conforme aux dispositions prévues par la loi Blanquer pour "l'école de la Confiance" Plaque PVC de 5 mm Format :...
