Dossier médical
Chemise pour dossier médical Chemise cartonné 3 volets 21 x 30 cm Version mise à jour des rubriques Présentation adaptée aux besoins de l’utilisateur Chemise 3 volets cartonnée - Format 21 x 30...
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Formulaires, registres et documents officiels pour la création de société, la gestion des statuts,
les prêts de matériel, la gestion des déchets, les douanes et la santé au travail.
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Ce registre permet de consigner les signalements de situations présentant un danger grave et imminent au sein de l’entreprise. Il est destiné au Comité Social et Économique (CSE) dans le cadre de...
Avis d'Aptitude - Liasse 3 feuillets identiques autocopiants blancs/jaune/rose Impression bleue reflex recto Nouveau cerfa (au 01/11/25)
Pochette scellée anti camera téléphone portable ouverture * hauteur 123X220 + 50 mm Pochette Sécurisée Anti-Caméra – Protégez la Confidentialité de Vos Événements La pochette Sécurisée anti-caméra...
Bordereau de suivi des déchets Cerfa 12571*01 Bordereau de suivi des déchets Liasse de 5 feuillets Format: A4
Liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique Attestation du salarié en liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique.
Utilisé pour le dossier médical - 2 volets
Registre de prêt de matériel 56 pages format A4. Procédez à l'archivage du matériel qui a été prêté en utilisant le registre dédié au prêt de matériel. Ce document officiel de gestion facilite...
Bordereau de suivi : élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux avec regroupement Cerfa 11352*04
Bordereau de suivi : déchets d'activités de soins à risque infectieux Cerfa 11351*04 Bordereau de suivi des déchets d'activités de soins à risques infectieux Liasse de 4 feuillets Format A4
Le commerce de véhicules d'occasion nécessite de tenir un registre dit « de police ». Le registre Objet Mobilier comporte les mentions obligatoires détaillées aux articles R.321-3 à R.321-8 du...
ATR - Cerfa 10526*01 - Document Douane ATR. Cerfa 10526*01Le document de douane ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de...
grâce à une sélection complète de documents officiels.
Dans cette catégorie, retrouvez tous les formulaires nécessaires à la création ou à la modification des statuts d'une société :
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