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Cerfa 15561*01

DECLARATION DE NATIONALITE FRANCAISE-QUALITE D'ASCENDANT DE FRANCAIS Cerfa 15561*01Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité à raison de la qualité d'ascendant de Français-...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Risques liés à l'electricité- AUTORISATION/REFUS

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : vert/Feuillet 2 : bleu/feuillet 3 : blanc Format 21*29.7 cm Vu les articles...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 15695*01 - Certificat médical destiné à une demande MDPH sans bilan

Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Il est destiné à être joint à une demande auprès de...

conditionné par paquet de 125 exemplaires

Cerfa 15173*01

Attestation de non-prise en charge de l'assureur  Cerfa 15173*01Formulaire en 2 parties: - 1ère partie à compléter par le demandeur - 2ème partie à compléter par l’assureur et à joindre à la...

Paquet de 100 exemplaires

Intercalaire pour dossier médical

Paquet de 100 ex.

Recommandés avec accusé de réception

Liasses recommandés manuels de type guichet avec code à barres et accusé de réception (AR), homologuées par La Poste, boite de 100 unités. Gagnez du temps avec la personnalisation !Optez pour des...

Boîte de 100 exemplaires

Liasses recommandés sans accusé de réception

Liasses Recommandés manuels, sans accusé de réception.Ils comprennent 3 feuillets : preuve de dépôt, preuve de distribution et avis de passage, garantissant le suivi de votre envoi recommandé sans...

Boîte de 100 exemplaires

Registre courrier arrivée

A l'exemplaire

Cerfa 10785*02

Déchets d'amalgames dentaires Cerfa 10785*02 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4

Paquet de 100

Fiche d'instruction de déclaration de travaux

Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier d'examen des droits à pension (DEDP)

Chemise cartonnée de couleur dimensions 22.5 x 30.5 cm comprenant 2 sous-chemises  EPR09 A de 14 feuillets, EPR09B de 5 feuillets

A l'exemplaire

Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route

Paquet de 100 liasses