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Dossier déclaration préalable

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier permis de construire

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier permis de démolir

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier certificat d'urbanisme

Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Registre de permis provisoire de détention d'un chien

A l'exemplaire

Registre de déclaration de morsures de chiens

A l'exemplaire

Registre des permis de détention d'un chien dangereux

A l'exemplaire

Registre de PV de stationnement

Couverture toilée jaune

A l'exemplaire

Registre de grand contrôle

A remplir mensuellement afin de suivre les présences des agents en fonction de leur service, des heures effectuées (supplémentaires, récupérables, majorées). Répertoire en début de registre....

A l'exemplaire

Constat européen d'accident

Véhicule de l'état 2 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm Impression bleue  

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Carnet de bord pour véhicule de service

Une partie est consacrée à la circulation du véhicule, les dernières pages étant consacrées à l'entretien du véhicule

Le carnet

REGISTRE D'ENREGISTREMENT DES ATTESTATIONS D'ACCUEIL

Registre permettant d'enregistrer les attestations d'accueil à propos des hébergeants et des ressortissants étrangers. couverture en papier offset 250 g impression 2 couleurs 52 pages, papier 100...

A l'exemplaire

Registre d'attribution des cartes de policiers municipaux

Registre 52 pages numérotées Format à l’italienne, A4  

A l'exemplaire

Registre d'usage du pistolet à impulsion électrique

Carnet de 25 liasses de 5 feuillets autocopiants Format A4 Le carnet "Fiche d'information - Usage du pistolet à impulsion électrique (PIE)" est composé de 25 liasses de 5 feuillets autocopiants....

Registre d'inventaire des armes et munitions

REGISTRE 2016 - Inventaire des armes, éléments d'armes et munitions 32 feuillets identiques recto / verso Registre folioté de 1 à 64 Couverture cartonnée et renforcée Format 24*32 cm REGISTRE...

A l'exemplaire

Carnet de prise de notes suite à infraction relevée par rapport ou PV

Carnet de 100 feuillets détachables. Couverture cartonnée rigide.  Format 15x22 Impression Recto seul

A l'exemplaire