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Cerfa 11012*01

Certificat d'Origine, Feuillet rose "Acte de délivrance" Cerfa 11012*01Feuillet simple rose Format : A4 – 21 X 29,7 cm Impression 1 couleur (noir) Fond anti-copie et numéroté

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Cerfa 15561*01

DECLARATION DE NATIONALITE FRANCAISE-QUALITE D'ASCENDANT DE FRANCAIS Cerfa 15561*01Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité à raison de la qualité d'ascendant de Français-...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Risques liés à l'electricité- AUTORISATION/REFUS

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : vert/Feuillet 2 : bleu/feuillet 3 : blanc Format 21*29.7 cm Vu les articles...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 15695*01 - Certificat médical destiné à une demande MDPH sans bilan

Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Il est destiné à être joint à une demande auprès de...

conditionné par paquet de 125 exemplaires

Cerfa 15173*01

Attestation de non-prise en charge de l'assureur  Cerfa 15173*01Formulaire en 2 parties: - 1ère partie à compléter par le demandeur - 2ème partie à compléter par l’assureur et à joindre à la...

Paquet de 100 exemplaires

Intercalaire pour dossier médical

Paquet de 100 ex.

Registre courrier arrivée

A l'exemplaire

Cerfa 10785*02

Déchets d'amalgames dentaires Cerfa 10785*02 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4

Paquet de 100

Fiche d'instruction de déclaration de travaux

Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Dossier d'examen des droits à pension (DEDP)

Chemise cartonnée de couleur dimensions 22.5 x 30.5 cm comprenant 2 sous-chemises  EPR09 A de 14 feuillets, EPR09B de 5 feuillets

A l'exemplaire

Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route

Paquet de 100 liasses

Carnet de verbalisation STATIONNEMENT passe partout vert

commande 10 carnets de couleur identique