Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route
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Découvrez notre gamme de produits pour les collectivités, incluant des supports vélos modulaires, des carnets de constats contradictoires, des registre d’enregistrement pour passeports et CNI, ainsi que du matériel pour les scrutins électoraux et autres besoins administratifs spécifiques aux collectivités locales.
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Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route
Sac à Monnaie Sécurisé Transparent 188 x 260 mm, pour la remise de la monnaie par les établissements publics. Pochette Monnaie Scellée Sécurisée Transparente 188 x 260 + 34mm (talon) + 40mm par 100...
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Aux couleurs de la République française. Conforme à...
Enveloppes de vote - Couleur Jaune Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est confectionnée à partir de tissu...
Enveloppes de vote - Couleur Rose Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Enveloppes de vote - Couleur Verte Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Chemise épaisse pour dossier médical. Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Enveloppes de vote - Couleur Bulle Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
La catégorie Collectivités de Legaldoc propose une large sélection de produits destinés à répondre aux besoins administratifs, logistiques et opérationnels des collectivités locales. Ces produits incluent des supports de stationnement vélo, des carnets de constats contradictoires de dommages, des matériels pour la gestion des scrutins électoraux et divers autres outils administratifs et de gestion spécifiques aux collectivités.
Les produits disponibles incluent notamment :
En plus de ces produits, vous trouverez des enveloppes de vote de différentes couleurs, des journaux de souche pour les comptabilités administratives, des étiquettes pour désignation de comptabilité, ainsi que des rouleaux de papier thermique pour les enregistrements administratifs. Ces produits sont essentiels pour assurer la bonne gestion des tâches administratives des collectivités locales.