Collectivités - Page 2

Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route

Paquet de 100 liasses

Sac à monnaie transparent avec impression - 188 x 260 + 40 + 34 mm

Sac à Monnaie Sécurisé Transparent 188 x 260 mm, pour la remise de la monnaie par les établissements publics. Pochette Monnaie Scellée Sécurisée Transparente 188 x 260 + 34mm (talon) + 40mm par 100...

100 exemplaires

Écharpes Maire - 2 mètres

Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels.  L'écharpe est...

1 exemplaire

Enveloppe de vote - Jaune

Enveloppes de vote - Couleur Jaune Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Fiche F - Résultats des analyses de sang

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.

Paquet de 100 liasses

Écharpe Adjoint Maire - 2 mètres

Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est...

Enveloppe de vote - Rose

Enveloppes de vote - Couleur Rose Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Fiche A - Vérification concernant l'alcoolisme

Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.

Paquet de 100 liasses

Enveloppe de vote - Verte

Enveloppes de vote - Couleur Verte Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Dossier médical avec soufflet

Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents

Paquet de 100 ex.

Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique

Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.

Paquet de 100 liasses

Enveloppe de vote - Bulle

Enveloppes de vote - Couleur Bulle Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires