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Fiche d'instruction de déclaration de travaux
Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments...
Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route
Sac à monnaie transparent avec impression - 188 x 260 + 40 + 34 mm
Sac à Monnaie Sécurisé Transparent 188 x 260 mm, pour la remise de la monnaie par les établissements publics. Pochette Monnaie Scellée Sécurisée Transparente 188 x 260 + 34mm (talon) + 40mm par 100...
Écharpes Maire - 2 mètres
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. L'écharpe est...
Enveloppe de vote - Jaune
Enveloppes de vote - Couleur Jaune Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Fiche F - Résultats des analyses de sang
Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.
Écharpe Adjoint Maire - 2 mètres
Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est...
Enveloppe de vote - Rose
Enveloppes de vote - Couleur Rose Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Fiche A - Vérification concernant l'alcoolisme
Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.
Enveloppe de vote - Verte
Enveloppes de vote - Couleur Verte Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.
Dossier médical avec soufflet
Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents