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Duplicata ou Modification d'un titre de séjour - Ce document peut être personnalisé. Pochette A4 - 4 pages recto verso couleur + 1 pages simple noire et blanc pour "acquisition photo et signature"
1 exemplairePlaque PVC - Loi Blanquer - école maternelle & Primaire Cette plaque en PVC est conforme aux dispositions prévues par la loi Blanquer pour "l'école de la Confiance" Plaque PVC de 5 mm Format :...
Code Électoral Simplifié 2024. OBLIGATOIRE dans chaque bureau de vote. Le code electoral simplifié est un indispensable des collectivités locales et des mairies en période d'élections. Il comprend...
Le nouveaux Carnet de Santé 2018 est entré en vigeur depuis le 1er Fevrier 2018. Légaldoc vous propose ce nouveau carnet de santé référencé sous le Cerfa N°12593*02 (Mise à jour du document...
Boîte de 1000 enveloppes commerciales et administratives neutres.
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Boîte de 500 exemplairesDECLARATION DE NATIONALITE FRANCAISE-QUALITE FRERE SOEUR DE FRANCAIS Formulaire en vue de souscrire une déclaration de nationalité à raison de la qualité de frère ou soeur de Français- article...
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Demande d'aide juridictionnelle en cas de Commission et Désignation d'Office Cerfa 15627*01Demande d'aide juridictionnelle à présenter en cas de commission et désignation d'office Formulaire à...
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule Cerfa 13750*07
