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Retenues pour pensions

Versement des retenues pour pensions dues par les tributaires du Code des pensions civiles et militaires de retraite en position de détachement (loi n°84-16 du 11 janvier 1984)

A l'exemplaire

Recommandés LRSD 2026 personnalisés avec AR

Le formulaire recommandé LRSD personnalisé correspond à la nouvelle génération de courriers recommandés déployée par La Poste en 2026. Avec ses coordonnées expéditeur préremplies et son code Smart...

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Cerfa 12671*02 Demande inscription liste électorale Citoyen non Français UE Pour l'élection des représentants français au Parlement Européen Impression recto verso quadri sur feuille 90 g  Forfait...

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Catalogue MDPH

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Renouvellement d'un titre de séjour de 10 ans

Renouvellement d'un titre de séjour de 10 ans - Ce document peut-être être personnalisé. Pochette 4 pages recto verso couleur.

1 exemplaire

Livret du Citoyen

Livret du Citoyen officiel - Document pédagogique remis lors de la cérémonie de citoyenneté aux jeunes de 18 ans. Conforme à l'article R.24-1, il explique les valeurs républicaines, les...

1 exemplaire

Cerfa 15628*02

Demande d'aide juridictionnelle-PERSONNES MORALES A BUT NON LUCRATIF Cerfa 15628*01Demande d'aide juridictionnelle-PERSONNES MORALES A BUT NON LUCRATIF

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Rouleau Papier thermique

Rouleau papier thermique pour éditer les récepissés de demande de passeport. Bobine papier thermique, 1 pli 55g/m5. Révélation noire. Résistant à la chaleur, à l'humidité et aux plastifiants...

Lot de 5 rouleaux

CARNET INDIVIDUEL- CERTIFICAT DE CAPACITE

Ce carnet est destiné aux techniciens des laboratoires d'examens de biologie médicale qui souhaitent passer l'examen de prélèvements sanguins. (article R.6211-32 du code de la santé publique)

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Risques liés à l'electricité-ARRET DES TRAVAUX

Nouvelle version 2019 validée par les services de la Direction du Travail Liasse de 3 feuillets autocopiants Feuillet 1 : rose/Feuillet 2 : jaune/feuillet 3 : blanc format 21*29.7 cm Vu les...

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