SERVICES PUBLICS - Page 3

Cerfa 11012*01

Certificat d'Origine, Feuillet rose "Acte de délivrance" Cerfa 11012*01Feuillet simple rose Format : A4 – 21 X 29,7 cm Impression 1 couleur (noir) Fond anti-copie et numéroté

conditionné par paquet de 50 exemplaires

Cerfa 15695*01 - Certificat médical destiné à une demande MDPH sans bilan

Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Ce document est le certificat médical SANS bilan ophtalmique et auditif. Il est destiné à être joint à une demande auprès de...

conditionné par paquet de 125 exemplaires

Intercalaire pour dossier médical

Paquet de 100 ex.

Cerfa 10785*02

Déchets d'amalgames dentaires Cerfa 10785*02 Bordereau de prise en charge de l'élimination des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 2 feuillets Format A4

Paquet de 100

Fiche d'instruction de déclaration de travaux

Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments nécessaires à un dossier de déclaration de travaux, permis de construire, lotissement Chemise 3 volets reprenant la totalité des éléments...

conditionné par paquet de 10 exemplaires

Fiche E - Résultats de l'examen clinique et médical

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route

Paquet de 100 liasses

Sac à monnaie transparent avec impression - 188 x 280 + 40 + 30 mm

Sac à Monnaie Sécurisé Transparent 188 x 280 mm, pour la remise de la monnaie par les établissements publics. Pochette Monnaie Scellée Sécurisée Transparente 188 x 280 + 30mm (talon) + 40mm par 100...

100 exemplaires

Écharpes Maire - 2 mètres

Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels.  L'écharpe est...

1 exemplaire

Pochette protectrice réutilisable pour la numérisation de passeport

Pochette protectrice réutilisable pour la numérisation de passeports face transparente et fond blanc

1 exemplaire

Enveloppe de vote - Jaune

Enveloppes de vote - Couleur Jaune Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Cerfa 15695*01

Volet 1 - Compte rendu type pour bilan auditif à joindre au certificat médical destiné à la Maison départementale des personnes Handicapées. Cerfa 15695*01Ce docuement est disponible sous le numéro...

Lot de 250 exemplaires

Cerfa 11012*01

Certificat d’origine – Liasse 6 feuillets Cerfa 11012*01Certificat d'origine, liasse de 6 feuillets - Liasse autocopiante de 6 feuillets - Format 21 x 29.7 - 1 original (fond guilloché) recto seul...

conditionné par paquet de 25 exemplaires