SERVICES PUBLICS - Page 4

Fiche F - Résultats des analyses de sang

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.

Paquet de 100 liasses

Écharpe tricolore Adjoint Maire - 2 mètres

Cette écharpe tricolore est destinée aux élus adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est confectionnée à partir de tissu...

Enveloppe de vote - Rose

Enveloppes de vote - Couleur Rose Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Cerfa 15695*01

Volet 2 - Compte rendu type pour bilan ophtalmique / Cerfa 15695*01 Cerfa 15695*01Ce document est le compte rendu type pour un bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical destiné à la...

Lot de 250 exemplaires

Cerfa 10752*01

Document Simplifié d'Accompagnement (DSA) - circulation intra communautaire. Produits déjà mis à la circulation Cerfa 10752*01Notice Cerfa 50373#01

Paquet de 100

Pince découpe photos 35x45mm coins carrés

Pour photos 35 x 45 mm avec coins carrés Pince pour découpe des photos d'identité au dimensions 35 x 45 mm, avec coins carrés Utilisée pour la mise aux formats normalisés des photos d'identité...

A l'exemplaire

Fiche A - Vérification concernant l'alcoolisme

Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.

Paquet de 100 liasses

Enveloppe de vote - Verte

Enveloppes de vote - Couleur Verte Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Dossier médical avec soufflet

Chemise épaisse pour dossier médical. Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents

Paquet de 100 ex.

Cerfa 10753*01

Document Administratif d'Accompagnement (DAA) Cerfa 10753*01Notice cerfa 50374#01

Paquet de 100

Cerfa 12571*01

Bordereau de suivi des déchets Cerfa 12571*01 Bordereau de suivi des déchets Liasse de 5 feuillets Format: A4

Paquet de 100

Fiche B et C - Recherche de l'état alcoolique

Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.

Paquet de 100 liasses