SERVICES PUBLICS - Page 4

Cerfa 11012*01

Certificat d’origine – Liasse 6 feuillets Cerfa 11012*01Certificat d'origine, liasse de 6 feuillets - Liasse autocopiante de 6 feuillets - Format 21 x 29.7 - 1 original (fond guilloché) recto seul...

conditionné par paquet de 25 exemplaires

Cerfa 10786*02

Bordereau de suivi déchets d'amalgames dentaires Cerfa 10786*02 Bordereau de suivi des déchets d'amalgames dentaires Liasse de 3 feuillets Format: A4

Paquet de 100

Fiche F - Résultats des analyses de sang

Origine réglementaire : Article L 235-1 du Code de la route.

Paquet de 100 liasses

Écharpe Adjoint Maire - 2 mètres

Cette écharpe tricolore est destinée aux élus maires (modèle doré) et adjoints au maire (modèle argenté) pour être portée dans le cadre de représentation ou d'événements officiels. Elle est...

Enveloppe de vote - Rose

Enveloppes de vote - Couleur Rose Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Cerfa 15695*01

Volet 2 - Compte rendu type pour bilan ophtalmique / Cerfa 15695*01 Cerfa 15695*01Ce document est le compte rendu type pour un bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical destiné à la...

Lot de 250 exemplaires

Cerfa 10752*01

Document Simplifié d'Accompagnement (DSA) - circulation intra communautaire. Produits déjà mis à la circulation Cerfa 10752*01Notice Cerfa 50373#01

Paquet de 100

Pince découpe photos 35x45mm coins carrés

Pour photos dimensions 35 x 45 mm avec coins carrés Utilisée pour la mise aux formats normalisés des photos d'identité GARANTIE 6 MOIS

A l'exemplaire

Fiche A - Vérification concernant l'alcoolisme

Origine réglementaire : Arrêté du 06/02/1996, J.O. du 06/03/1996 - Imprimés obligatoires depuis le 01/05/1996.

Paquet de 100 liasses

Enveloppe de vote - Verte

Enveloppes de vote - Couleur Verte Ces enveloppes de vote sont conditionnées par lot de 500 exemplaires. Elles sont à la taille réglementaire soit 90*140 mm.

Lot de 500 exemplaires

Dossier médical avec soufflet

Chemise impression recto verso verte 2 doubles rainages - soufflet de 10 Permet de classer tous les documents

Paquet de 100 ex.

Cerfa 10753*01

Document Administratif d'Accompagnement (DAA) Cerfa 10753*01Notice cerfa 50374#01

Paquet de 100