Services Publics : Matériel, Formulaires, Mobilier | Legaldoc (5)

Cerfa 14069*05 - Demande de logement Social

Demande de logement social - Cerfa 14069*05 La nouvelle demande de logement social en conformité avec l'arrêté du 20 avril 2023 est disponible. Ce Cerfa se compose de 12 pages. Il est vendu en lot...

Lot de 100 exemplaires

Cerfa 15695*01

Volet 2 - Compte rendu type pour bilan ophtalmique / Cerfa 15695*01 Cerfa 15695*01Ce document est le compte rendu type pour un bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical destiné à la...

Lot de 250 exemplaires

Cerfa 15695*01

Volet 1 - Compte rendu type pour bilan auditif à joindre au certificat médical destiné à la Maison départementale des personnes Handicapées. Cerfa 15695*01Ce docuement est disponible sous le numéro...

Lot de 250 exemplaires

Cerfa 10329*03

Cerfa n°10329*03 - Déclaration fiscale d'accompagnement de déchets et résidus d'hydrocarbures ou DFA Cerfa 10329*03Ce cerfa n°10329*03 est à destination des Douanes. Il se compose de 6 feuillets...

Lot de 100 exemplaires

Cerfa 10402*02

Certificat Médical - Demande particulière en cas de coupure de courant électrique Cerfa 10402*02Le certificat médical suite à une demande d'information particulière en cas de coupure de courant...

100 exemplaires

Cerfa 10401*02

Demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique Cerfa 10401*02La demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique est disponible sous le CERFA...

100 exemplaires

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Nouveau AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex -...

Paquet de 100

Nouveau ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex : - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

Cerfa 15692*01

FORMULAIRE DE DEMANDE MDPH   Cerfa 15692*01Ce document comporte les différentes rubriques constituantes la ou les demande(s) auprès de la MDPH Brochure 20 pages assemblées avec une micro...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Registre des accidents du travail

Registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise Registre de 40 feuillets numérotés avec duplicata Rabat cartonné pour remplissage avec un stylo à bille Format A4  

A l'exemplaire

Registre spécial Santé et Sécurité au Travail

Registre lié à la santé et la sécurité au travail Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants répond aux exigences :     - du Code de la Fonction Publique ( art 3-1...

A l'exemplaire

Registre Hygiène et Sécurité

Registre relatif à l'analyse des risques liés à l'hygiène et la sécurité au travail Le registre d'hygiène et sécurité R.HS répond aux exigences . des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail...

A l'exemplaire

Cerfa 11009*01

EUR 1 LASER, certificat de circulation Cerfa 11009*01Référence EUR1M - Accord CEE (Déclaration de l'exportateur) - Original et copie - Format 21 x 29.7

conditionné par paquet de 100 exemplaires

Cerfa 11012*01

Certificat d’origine – Liasse 6 feuillets Cerfa 11012*01Certificat d'origine, liasse de 6 feuillets - Liasse autocopiante de 6 feuillets - Format 21 x 29.7 - 1 original (fond guilloché) recto seul...

conditionné par paquet de 25 exemplaires

Cerfa 11012*01

Certificat d'origine, ORIGINAL, feuillet sable, Cerfa 11012*01 Cerfa 11012*01Le document de douane Certificat d'Origine Cerfa 11012*01 est un document d'exportation qui contient toutes les...

conditionné par paquet de 50 exemplaires