Collectivités - Page 6

Avis d'aptitude

Avis d'aptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

Registre d'enregistrement de demandes de passeport et CNI

Registre d'enregistrement de demandes de passeport et CNI (demandes et reprises) Registre conforme au décret n° 55 - 1397 du 22 octobre 1955, Format : 31.5 x 21cm 84 Pages

AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets: - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

POSTER Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen

Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 52 x 76 cm Déclaration universelle des droits de l'homme Format 52 x 76 cm Papier glacé - 130 g

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Vérification concernant les stupéfiants - Fiche D

Résultats des épreuves de dépistage

Paquet de 100

Carnet de 50 constats contradictoires de dommages

Carnet de 50 constats contradictoires de dommages intervenant sur un réseau CERFA 14766*02 Format A42 feuillets blanc et rose autocopiants recto Impression noire Cerfa n°14766*02 Permet d'établir...

Dossier de pension civile

Chemise avec rabat vert pour dossier de pension civile pour les ayants cause.  Chemise avec rabat en carton vert pour constituer le dossier de pension civiles pour les ayants cause. 

Cerfa 15481*01

Demande de RSA (Revenu de Solidarité Active) Cerfa 15481*01Entrée en vigueur dès le 1er Juin 2009  Art. L 262-1 du code de l'Action sociale et des familles. Format : dépliants de 7 pages - Version...

Paquet de 100

Attestation du salarié

Liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique Attestation du salarié en liasse 4 feuillets de couleur différente impression identique. 

100 exemplaires

Demande complémentaire pour les non-salariés (RSA)

Entrée en vigueur dès le 1er Juin 2009 Art. L262-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles - Version neutre - Vous pouvez personnaliser vos formulaires en insérant votre logo. Pour...

Paquet de 100

Cerfa 15695*01

Certificat médical accompagné du bilan ophtalmique-MDPH Cerfa n°15695*01 Impression 4 couleurs recto/verso, Papier 80 g recyclé PEFC 100% Certificat médical accompagné du bilan ophtalmique Format :...

conditionné par paquet de 250 exemplaires