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Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...
conditionné par paquet de 10 exemplairesFeuillet simple Format A4
Décret n°90-437 du 28 mai 1990 modifié par l'arrêté du 22/09/2000
Imprimé recommandé A4 sans accusé de réception ni code-barres, conçu pour des envois simples et rapides. Disponible en boite de 200, 1000. Tarifs dégressifs selon la quantité. Imprimé Recommandé A4...
Boîte de 200 exemplairesEn carton rigide de 180 g, la chemise contient la totalité de votre dossier. Le rhodoïd épaisseur 10/100 qui le recouvre permet de visualiser aisément les derniers éléments ou la synthèse de votre...
Demande d'agrément d'assistant(e) maternel(le)Cerfa n°13394*05 Cerfa 13394*05 Liasses de 2 feuillets encartées livrées à plat Format ouvert 420 x 297 mm
CSP.1.4 Carte de séjour pluriannuelle "passeport talent - chercheur". Carte de séjour pluriannuelle "Passeport talent - chercheur-programme de mobilité". Document A4 recto verso Couleur.
1 exemplaireTampon PRINTY de marque TRODAT, ref 4928T. Plaque de 60*33mm, permettant la personnalisation d'un texte de 7 lignes avec ou sans logo, couleur du capot à choisir : noir/bleu/rouge/blanc/gris/vert....
Registre à remplir chaque jour par les agents : effectif présent, patrouille, effectif absent, missions des agents. Format 24 x 32 cm 192 pages foliotées - Impression bleue Couverture toilée bleue
Les dossiers d'urbanisme vous permettront de classer tous les documents relatifs à une déclaration de travaux, un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir. Vous trouverez en...
conditionné par paquet de 10 exemplairesConciliation, jugement, référé et comprend le cas où l'entreprise est en règlement judiciaire Le conseil de Prud'hommes est chargé de régler les conflits individuels entre employeurs et salariés...
