Matériel et Équipements pour Collectivités | Legaldoc (4)

Enveloppe de vote - Bulle

Enveloppe de vote bulle au format 90 × 140 mm, conditionnée par lot de 500 exemplaires. Une fourniture adaptée à l'équipement des bureaux de vote pour l'organisation des scrutins. Destinées aux...

Lot de 500 exemplaires

Enveloppe de vote - Bleue

Enveloppe de vote bleue au format 90 × 140 mm, conditionnée par lot de 500 exemplaires. Une fourniture adaptée à l'équipement des bureaux de vote et à la préparation des scrutins. Destinées aux...

Lot de 500 exemplaires

Cerfa 14069*05 - Demande de logement Social

Demande de logement social - Cerfa 14069*05 La nouvelle demande de logement social en conformité avec l'arrêté du 20 avril 2023 est disponible. Ce Cerfa se compose de 12 pages. Il est vendu en lot...

Lot de 100 exemplaires

Cerfa 10402*02

Certificat Médical - Demande particulière en cas de coupure de courant électrique Cerfa 10402*02Le certificat médical suite à une demande d'information particulière en cas de coupure de courant...

100 exemplaires

Cerfa 10401*02

Demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique Cerfa 10401*02La demande d'information particulière en cas de coupure de courant électrique est disponible sous le CERFA...

100 exemplaires

PROPOSITION DE MESURES INDIVIDUELLES D'AMENAGEMENT

Proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d'aménagement du temps de travail, complétée par le médecin accompagnera...

Paquet de 100

Nouveau AVIS D'INAPTITUDE

Avis d'inaptitude à compléter dans le cadre d'un suivi individuel renforcé en raison de son affectation à un poste mentionné à l'article R. 4624-23 Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex -...

Paquet de 100

Nouveau ATTESTATION DE SUIVI

Attestation de suivi à remettre à l'issue de toutes les visites médicales à l'exception de la visite de pré-reprise Liasse de 3 feuillets, impression bleu reflex : - feuillet 1 destiné à...

Paquet de 100

Registre des accidents du travail

Registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l’entreprise Registre de 40 feuillets numérotés avec duplicata Rabat cartonné pour remplissage avec un stylo à bille Format A4  

A l'exemplaire

Registre spécial Santé et Sécurité au Travail

Registre lié à la santé et la sécurité au travail Le registre de SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL avec triplicatas autocopiants répond aux exigences :     - du Code de la Fonction Publique ( art 3-1...

A l'exemplaire

Registre Hygiène et Sécurité

Registre relatif à l'analyse des risques liés à l'hygiène et la sécurité au travail Le registre d'hygiène et sécurité R.HS répond aux exigences . des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail...

A l'exemplaire

FICHE DE COMPATIBILITE

Fiche de compatibilité, destinée aux agents rattachés aux Ministère de la Justice Fiche d'aptitude au travail en rapport avec un poste, à remplir par un médecin. Fiche d'aptitude au travail en...

conditionné par paquet de 100 exemplaires

POCHETTE ARS-SUIVI MEDICAL

Pochette destinée aux ARS- Suivi médical pour les préleveurs sanguins; Pensez à commander le CARNET INDIVIDUEL-CERTIFICAT DE CAPACITE, ref IK 951061 Pochette cartonnée 1 couleur recto format...

A l'exemplaire

PAIEMENT SUR MARCHE P530

conditionné par paquet de 100 exemplaires

ETIQUETTE DESIGNATION DE LA COMPTABILITE

Etiquette cartonnée, blanche, impression noire. Avec oeillets rendorcés pour plus de tenue. Coins biseautés

Lot de 50 exemplaires

ETIQUETTE DESIGNATION DE LA COMPTABILITE P904

Etiquette cartonnée, verte, impression noire. Avec oeillets rendorcés pour plus de tenue. Coins biseautés

conditionné par paquet de 10 exemplaires